Marque renouvelée - Marque en vigueur

VINCENT SAUVESTRE
BEJOT VINS ET TERROIRS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95592221
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2025

Présentation de la marque VINCENT SAUVESTRE

Déposée le 11 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) BEJOT VINS ET TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINCENT SAUVESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEJOT VINS ET TERROIRS domicilié(e) RD 974, BP 3 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 709 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque VINCENT SAUVESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VINCENT SAUVESTRE arrivera à expiration en date du 11 octobre 2025.

BEJOT VINS ET TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Marie André , CHARTRON PERE ET FILS , A.L. SONOYS , HUBERT D'ARNONVILLE , VIN DU GRAND FAUCONNIER , Antoine LIGERET , MAURICE PROTHEAU , LES CLOCHETTES , PIERRE ANDRE , Marcel LADOUX


BEJOT VINS ET TERROIRS, Société Anonyme - RD 974, BP 3 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 303709224


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2005 n°2297894 - Publication au BOPI 2005-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2015 n°2596879 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-11

Boissons alcooliques.Vins d'appellation: - AOC - VQPRD - VDT - Alcools